Déposée le 10 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPELEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS),
la marque française « CAPELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPELEC domicilié(e) 126 RUE EMILE BAUDOT LE MILLENAIRE - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 622 976 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DABIENS CELESTE KALCZYNSKI, AVOCATS domicilié(e) 195 RUE YVES MONTAND PARC 2000 - 34080 - MONTPELLIER - France.
La marque CAPELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAPELEC, SARL - 126 RUE EMILE BAUDOT LE MILLENAIRE - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 381622976
SCP DABIENS CELESTE KALCZYNSKI, AVOCATS - 195 RUE YVES MONTAND PARC 2000 - 34080 - MONTPELLIER - France
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2000 n°2167147 - Publication au BOPI 2000-03-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44
Inscription le 17 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°527508 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-05-17
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2010 n°2440469 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-05-17
Capteurs et dispositifs electroniques pour la mesure ou les automatismes. Appareils de mesure et d'automation
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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